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Colloque la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne

Collectif | Paris : Assemblée nationale française | D.I.A.N. | 2000

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Djibouti la présence militaire française : Rapport d'information par la commission des finances, de l'économie générale et du plan

Jean-Michel Boucheron, Auteur | Paris : Assemblée nationale française | D.I.A.N. | 2000

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Le Droit d'auteur et les droits voisins dans l'environnement numérique : agir contre le piratage : Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'harmonisation européenne de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information

Jacques Myard | Paris : Assemblée nationale française | D.I.A.N. | 1998

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L'Esclavage, en France, aujourd'hui Auditions : Volume 1

Christine Lazerges ; Alain Vidalies | Paris : Assemblée nationale française | D.I.A.N. | 2001

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L'Esclavage, en France, aujourd'hui Auditions : Volume 2

Christine Lazerges ; Alain Vidalies | Paris : Assemblée nationale française | D.I.A.N. | 2001

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L'Esclavage, en France, aujourd'hui Rapport

Christine Lazerges ; Alain Vidalies | Paris : Assemblée nationale française | D.I.A.N. | 2001

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L'Intégration de l'acquis de Schengen dans l'Union européenne

François Loncle, Auteur | Paris : Assemblée nationale française | D.I.A.N. | 1998

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Loi d'orientation sur la forêt : Guide d'utilisation : toutes les pistes pour bien exploiter la loi

François Brottes | Paris : Assemblée nationale française | D.I.A.N. | 2001

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MEDIA Plus et la défense de la diversité culturelle

François Guillaume | Paris : Assemblée nationale française | D.I.A.N. | 2000

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O.N.U. : les sanctions en question

René Mangin, Auteur | Paris : Assemblée nationale française | D.I.A.N. | 2001

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De l'OMC à l'organisation commune du marché de la banane : le respect des droits des travailleurs : Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la proposition de la commission réformant l'organisation commune des marchés dans le secteur de la banane (COM/1999/0582 final / N° E 1353)

Camille Darsières | Paris : Assemblée nationale française | D.I.A.N. | 2000

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Politique étrangère, sécurité et défense : où en est l'Europe : Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique étrangère, de sécurité et de défense commune de l'Union européenne

Alain Barrau | Paris : Assemblée nationale française | D.I.A.N. | 2000

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La Sécurité maritime : un défi européen et mondial

Charles Josselin, Auteur | Paris : Assemblée nationale française | D.I.A.N. | 1994

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Les Services des visas, parents pauvres des Affaires étrangères

Yves Tavernier, Auteur | Paris : Assemblée nationale française | D.I.A.N. | 1999

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Du traité de Rome à l'Union européenne élargie : trente-cinq ans de construction européenne (textes comparés)

Robert Pandraud, Auteur | Paris : Assemblée nationale française | D.I.A.N. | 1994

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